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Marques déposées par BANNES Daniel
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COMTE DE NICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE NICE
BANNES Daniel

Numéro de dépôt :
93472344
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
26/05/2003

Présentation de la marque COMTE DE NICE

Déposée le 26 mai 1993 par BANNES Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « COMTE DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est BANNES Daniel, domicilié(e) LA SIROLE, 06670 COLOMARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANNES Daniel - France.

La marque COMTE DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472344.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE NICE est expirée depuis le 26 mai 2003.

BANNES Daniel a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RES/arH Signification du sigle : RES pour résidents Ar pour art H pour Handicap , RUCHERS DU MERCANTOUR , SOLEIL DES CHARMETTES , C LES CHARMETTES – MILLAU


BANNES Daniel - LA SIROLE, 06670 COLOMARS - France


BANNES Daniel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Miel, Gelée confiture, Sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.